Aller au contenu principal

Mentions légales

Conditions générales d'utilisation du site web ledouze.cergy.fr et des dispositifs associés

Le site accessible à l'adresse ledouze.cergy.fr est destiné à l'information des utilisateurs quant aux différents services proposés, ainsi qu'à la vente de billets pour les différents événements proposés au sein de ce lieu. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes "Conditions Générales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables sur le territoire français. La connexion et l'accès au site ledouze.cergy.fr et aux services qui lui sont associés impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales décrites dans cette page.

Le Douze se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Le site internet ledouze.cergy.fr et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Publication et hébergement

Le site ledouze.cergy.fr est publié par : LE DOUZE

Hébergement du site : Aqua Ray

Adresse de contact

Le Douze
12, allée des Petits Pains
95 000 CERGY-PONTOISE Cedex
Tél. : 01 34 33 32 12

Droit de propriété intellectuelle

 

Le Douze avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :

  1. Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques... ;
  2. Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins ;

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) pour toute diffusion dans tout l'univers doivent faire l'objet d'une autorisation écrite préalable de la part du Douze.

Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitants, et en peuvent être exploitées sans l'accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à :

  • Adobe Systems Incorporated pour Acrobat ReaderTM (lecture des fichiers au format "pdf")
  • Microsoft Corporation pour MS-WordTM (lecture des fichiers au format "doc" ), MS-ExcelTM (lecture de fichiers au format "xls" ), MS-PowerpointTM (lecture de fichiers au format "ppt")
  • Macromedia Incorporated pour Flash PlayerTM (lecture des fichiers au format "swf ")
  • ou de tout autre logiciel non nommément identifié dans les présentes

Conditions générales

Ces logiciels sont protégés par le droit d'auteur et supposent la conclusion d'un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdite.
 

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site ledouze.cergy.fr sous votre seule et entière responsabilité. Le Douze ne pourra pas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site ledouze.cergy.fr ou vers l'un des projets associés à ledouze.cergy.fr nécessite une autorisation préalable et écrite du Douze.

En tout état de cause, le Douze n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site ledouze.cergy.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Téléchargement de fichiers

La plupart des documents à télécharger font appel au programme « Acrobat Reader 5.0 » de Adobe Systems Incorporated : www.adobe.com , ou tout autre logiciel de lecture de documents PDF équivalents.

D'autres fichiers peuvent être téléchargés aux formats suivants :

  • « doc » et « rtf » (lisibles notamment avec Microsoft WordTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002, ou avec Open Office - pour les textes)
  • « xls » (Microsoft ExcelTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002, ou avec Open Office - pour les tableaux)
  • « ppt » (Microsoft PowerpointTM pour WindowsTM XP version 2000 ou 2002 - pour les présentations)
  • « rm » et « ram » pour les vidéos au format Real Media, lisibles avec Real Player
  • « wmv » pour les vidéos au format Windows MediaTM, lisibles avec Windows Media Player, VLC ou Winamp
  • « mov » pour les vidéos au format Quicktime, lisibles avec Quicktime Player, ou logiciel équivalent

Pour en savoir plus

Pour toute question complémentaire, nous vous proposons de nous contacter en utilisant notre formulaire de contact.